Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA SOURCE DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 617 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.
La marque LA SOURCE DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858676.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOURCE DU VERGER, SARL - 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France - SIREN 410617807
LA SOURCE DU VERGER - 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;
Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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